Déposée le 13 février 2004 par monsieur SCHERTZ Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est monsieur SCHERTZ Francis domicilié(e) 14 avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SCHERTZ Francis domicilié(e) 14 avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
La marque AFONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFONSO est expirée depuis le 13 février 2014.
SCHERTZ Francis a également déposé les autres marques suivantes : SBOLEVO , AFONSO
Monsieur SCHERTZ Francis - 14 avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Mr SCHERTZ Francis - 14 avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques géodésiques photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mésurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la conduite, la distribution la trasformation l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques ou optiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses machine à calculer équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistré périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques détecteurs fils électriques ; relais électriques combinaisons ; costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur bache de sauvetage. Joaillerie ; bijouterie Pierres précieuses Horlogerie et instruments chronométriques Métaux précieux et leurs alliages monnaies Objet d'art en métaux précieux Coffrets à Bijoux ou boîtes en métaux précieux Boîtiers Bracelets Chaînes Ressorts ou verres de montre Porte clefs de fantaisie Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux Etuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux Etuis ou écrins pour l'horlogerie Médailles Ustensiles de Cuisine ou de ménage en métaux précieux Vaisselle en métaux précieux. Meubles glaces (miroirs) Cadres objet d'art en bois Cire Plâtre Liège roseau jonc, Corne Os Ivoire Baleine Ecaille Nacre Ecume de mer Succédanés de toutes ces matières ou en Matières plastiques Cintres pour vêtements Commodes Coussins Etagères Récipients d'emballage en matières plastiques Fauteuils Sièges Literie (à l'exception du linge de lit) Matelas Urnes Funéraires Vaisselliers Vannerie Boîte en bois.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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